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Ci-dessous se trouvent les conditions générales de BONO. Si tu as des questions, n'hésite pas à contacter notre service client.
Dans ces conditions générales, les termes suivants sont utilisés avec la signification indiquée, sauf indication contraire expresse.
BONO : le déterminant de ces conditions générales.
Le client : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un accord avec BONO.
Ces conditions s'appliquent à chaque offre, devis et accord entre BONO et le client sur lesquels BONO a déclaré ces termes applicables, dans la mesure où ces conditions n'ont pas été expressément et par écrit dérogées par les parties.
Les présentes conditions générales s'appliquent également aux accords avec BONO dont l'exécution nécessite l'intervention de tiers.
Toute dérogation à ces conditions générales n'est valable que si elle a été expressément convenue par écrit.
Droit de rétractation : la possibilité pour le client de se retirer du contrat à distance dans le délai de réflexion.
BONO est une marque commerciale de BONO B.V., dont le siège est situé Westeinde 110, 1511 MA Oostzaan, Pays-Bas. BONO B.V. est enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro KvK 74636391. BONO peut être contacté par e-mail à info@bono.shop.
| Numéro de TVA | Pays |
| NL859976026B01 | Pays-Bas |
| GB295366854 | Royaume-Uni |
| BE0771285602 | Belgique |
| DE326236922 | Allemagne |
| FR36852603430 | France |
| IT00244219994 | Italie |
| CZ685068637 | République Tchèque |
| PL5263292623 | Pologne |
| ESN3031320I | Espagne |
Les articles proposés sont affichés et/ou décrits sur le site web et/ou dans des offres écrites de manière aussi claire que possible et possèdent les caractéristiques mentionnées par BONO dans l'offre.
Toutes les images et spécifications dans l'offre sont indicatives et ne peuvent mener à une compensation ou à une résiliation de l'accord.
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BONO fait de son mieux pour livrer les commandes le plus rapidement possible. Si la livraison est retardée - que ce soit en raison d'une indisponibilité temporaire ou pour toute autre raison - ou si une commande ne peut être exécutée ou ne peut l'être que partiellement, tu seras informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, tu as le droit de résilier l'accord sans encourir de frais. Tu n'as pas droit à une compensation.
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Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, BONO s'efforcera de fournir un article de remplacement. Il sera clairement et compréhensiblement communiqué qu'un article de remplacement est livré au plus tard au moment de la livraison. Le droit de rétractation ne peut être exclu pour les articles de remplacement. Les frais d'envoi de retour seront à la charge de BONO.
BONO porte le risque de dommage ou de perte des articles pendant l'expédition, sauf lorsque tu entres une adresse incorrecte. En cas de saisie d'une adresse incorrecte, BONO n'est pas responsable de la perte et n'est pas obligé de fournir une compensation en toutes circonstances. Une fois les articles reçus par toi, le risque de dommage et de perte est transféré à toi. Si un ou plusieurs articles sont perdus, tu es obligé de coopérer à l'enquête sur première demande. Si tu ne remplis pas cette obligation, BONO est en droit de récupérer le prix des articles auprès de toi.
Pour tous les achats, tu as la possibilité de dissoudre l'accord sans donner de raisons pendant une période de 14 jours (droit de rétractation). Cette période de réflexion commence le jour après que tu, ou un représentant désigné par toi et fait connaître à BONO, a reçu le produit.
Pendant la période de réflexion, tu traiteras le produit et l'emballage avec soin.
Après avoir indiqué que tu souhaites exercer ton droit de rétractation, tu dois retourner le produit dans les 14 jours.
Les articles retournés ne doivent pas être utilisés ou endommagés. Tu dois également respecter toutes les conditions pour l'envoi de retour. Les frais d'envoi de retour sont à ta charge. Après réception de l'envoi et approbation par BONO concernant l'état des produits, ton argent sera remboursé dans les 14 jours.
Si tu n'as pas fait savoir que tu souhaites exercer ton droit de rétractation dans les périodes mentionnées aux paragraphes 1 et 3, ou n'as pas retourné le produit à BONO, l'achat est un fait.
Pour les articles que tu envoies de ta propre initiative, les frais d'expédition sont à ta charge. Dans ce cas, BONO n'est pas responsable des dommages subis pendant le transport.
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Si la réclamation ne peut être résolue par accord mutuel, un litige survient qui est soumis au processus de résolution des litiges.
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Si BONO considère une réclamation comme justifiée, BONO remplacera ou réparera gratuitement les produits livrés, à sa discrétion.
Les accords entre BONO et toi auxquels s'appliquent ces conditions générales sont régis exclusivement par le droit néerlandais, même si tu résides à l'étranger.
La Convention de Vienne sur la vente n'est pas applicable.
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En passant une commande, tu acceptes inconditionnellement les conditions de vente ci-dessus sans réserve.
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Des lois et réglementations locales peuvent s'appliquer aux commandes expédiées à des clients en dehors des Pays-Bas. BONO n'est pas responsable des taxes supplémentaires, droits de douane ou frais qui peuvent être encourus. Tu es responsable de la conformité aux lois et réglementations locales, et du paiement de toutes taxes, droits de douane ou frais associés à ta commande.
Pour les commandes passées par des clients en dehors des Pays-Bas, BONO ne peut garantir le délai de livraison en raison de retards potentiels dans le dédouanement et d'autres facteurs indépendants de sa volonté. Néanmoins, BONO s'acquittera de son obligation de livrer la commande selon la méthode d'expédition spécifiée.
Les clients en dehors des Pays-Bas peuvent être soumis à une période de réflexion plus longue que les 14 jours standards, en fonction des lois et réglementations locales. Si les lois locales exigent une période de réflexion plus longue, BONO se conformera aux lois applicables.
Les réclamations ou litiges qui ne peuvent être résolus par accord mutuel, et conformément aux réglementations de l'Union Européenne sur les droits des consommateurs, peuvent être référés à la plateforme de Résolution en Ligne des Litiges (ODR) de l'UE à http://ec.europa.eu/odr pour résolution.
Si une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales sont jugées en conflit avec une loi obligatoire ou applicable, les clauses restantes resteront pleinement en vigueur. Dans de tels cas, les parties négocieront une disposition de remplacement qui est conforme à la disposition originale aussi étroitement que possible tout en respectant la loi applicable.
En passant une commande pour une livraison en dehors des Pays-Bas, tu reconnais et acceptes ces conditions supplémentaires, ainsi que les conditions générales fournies ci-dessus.
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