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Ci-dessous se trouvent les conditions générales de Bono. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter notre service client.
Dans ces conditions générales, les termes suivants sont utilisés avec la signification indiquée, sauf indication contraire expresse.
Bono : le déterminant de ces conditions générales.
Le client : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un accord avec Bono.
Ces conditions s'appliquent à chaque offre, devis et accord entre Bono et le client sur lesquels Bono a déclaré ces termes applicables, dans la mesure où ces conditions n'ont pas été expressément et par écrit dérogées par les parties.
Les présentes conditions générales s'appliquent également aux accords avec Bono dont l'exécution nécessite l'intervention de tiers.
Toute dérogation à ces conditions générales n'est valable que si elle a été expressément convenue par écrit.
Droit de rétractation : la possibilité pour le client de se retirer du contrat à distance dans le délai de réflexion.
Bono est une marque commerciale de Bono B.V., dont le siège est situé Westeinde 110, 1511 MA Oostzaan, Pays-Bas. Bono B.V. est enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro KvK 74636391. Bono peut être contacté par e-mail à info@bono.shop.
| Numéro de TVA | Pays |
| NL859976026B01 | Pays-Bas |
| GB295366854 | Royaume-Uni |
| BE0771285602 | Belgique |
| DE326236922 | Allemagne |
| FR36852603430 | France |
| IT00244219994 | Italie |
| CZ685068637 | République Tchèque |
| PL5263292623 | Pologne |
| ESN3031320I | Espagne |
Les articles proposés sont affichés et/ou décrits sur le site web et/ou dans des offres écrites de manière aussi claire que possible et possèdent les caractéristiques mentionnées par Bono dans l'offre.
Toutes les images et spécifications dans l'offre sont indicatives et ne peuvent mener à une compensation ou à une résiliation de l'accord.
Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Bono ne peut garantir que l'emballage affiché correspond exactement à l'emballage des produits.
Le site web indique clairement ce que le client doit payer à l'achat et quels sont ses droits et obligations s'il accepte l'offre.
Bono est en droit de changer et de modifier l'offre.
L'accord est conclu au moment de l'acceptation par le client de l'offre et du respect des conditions fixées.
Bono effectue les livraisons conformément aux informations fournies par le client lors du processus de commande. Le client est responsable de fournir l'adresse de livraison correcte et de commander les bons produits.
Indépendamment de la méthode de paiement choisie par le client au moment de la commande, Bono se réserve le droit de ne pas exécuter les commandes ou de le faire à un moment ultérieur.
Tous les prix sont sujets à des erreurs de frappe et d'impression. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences des erreurs de frappe et d'impression. En cas d'erreurs de frappe et d'impression, Bono n'est pas obligé de livrer le produit selon le prix incorrect.
Bono fait de son mieux pour livrer les commandes le plus rapidement possible. Si la livraison est retardée -que ce soit en raison d'une indisponibilité temporaire ou pour toute autre raison- ou si une commande ne peut être exécutée ou ne peut l'être que partiellement, le client sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, le client a le droit de résilier l'accord sans encourir de frais. Le client n'a pas droit à une compensation.
L'adresse de livraison est celle que le client a communiquée à Bono.
Tous les délais de livraison sont indicatifs. Le client ne peut tirer aucun droit de tout délai de livraison mentionné. Le dépassement d'un terme n'ouvre pas droit à une compensation pour le client.
En cas de résiliation conformément au paragraphe 1 de cet article, Bono remboursera le montant payé par le client dès que possible, mais au plus tard 14 jours après la résiliation.
Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, Bono s'efforcera de fournir un article de remplacement. Il sera clairement et compréhensiblement communiqué qu'un article de remplacement est livré au plus tard au moment de la livraison. Le droit de rétractation ne peut être exclu pour les articles de remplacement. Les frais d'envoi de retour seront à la charge de Bono.
Bono porte le risque de dommage ou de perte des articles pendant l'expédition au client, sauf lorsque le client entre une adresse incorrecte. En cas de saisie d'une adresse incorrecte par le client, Bono n'est pas responsable de la perte et n'est pas obligé de fournir une compensation en toutes circonstances. Une fois les articles reçus par le client, le risque de dommage et de perte est transféré au client. Si un ou plusieurs articles sont perdus, le client est obligé de coopérer à l'enquête sur première demande. Si le client ne remplit pas cette obligation, Bono est en droit de récupérer le prix des articles auprès du client.
Pour tous les achats, le client a la possibilité de dissoudre l'accord sans donner de raisons pendant une période de 14 jours (droit de rétractation). Cette période de réflexion commence le jour après que le client, ou un représentant désigné par le client et fait connaître à Bono, a reçu le produit.
Pendant la période de réflexion, le client traitera le produit et l'emballage avec soin.
Après que le client a indiqué qu'il souhaite exercer son droit de rétractation, le client doit retourner le produit dans les 14 jours.
Les articles retournés ne doivent pas être utilisés ou endommagés. Le client doit également respecter toutes les conditions pour l'envoi de retour. Les frais d'envoi de retour sont à la charge du client. Après réception de l'envoi et approbation par Bono concernant l'état des produits, l'argent du client sera remboursé dans les 14 jours.
Si le client n'a pas fait savoir qu'il souhaite exercer son droit de rétractation dans les périodes mentionnées aux paragraphes 1 et 3, ou n'a pas retourné le produit à Bono, l'achat est un fait.
Pour les articles que le client envoie de sa propre initiative, les frais d'expédition sont à la charge du client. Dans ce cas, Bono n'est pas responsable des dommages subis pendant le transport.
En passant une commande, des données sont stockées dans l'enregistrement personnel de Bono. Les données personnelles stockées seront fournies au client pour inspection sur demande écrite. Les corrections communiquées par le client seront traitées dans l'enregistrement, à moins que les corrections ne s'avèrent incorrectes.
Sans raisons légitimes ou au-delà du but de son enregistrement personnel, Bono ne fournira pas de données à des tiers qui pourraient compromettre la vie privée du client.
Bono dispose d'une procédure de réclamation suffisamment publiée et traite la réclamation conformément à cette procédure de réclamation.
Les réclamations concernant l'exécution de l'accord doivent être soumises à Bono, décrites de manière complète et claire dans les 7 jours après que le client a découvert les défauts.
Les réclamations soumises à Bono recevront une réponse dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un temps de traitement prévisible plus long, Bono répondra dans un délai de 14 jours avec un message de réception et une indication de quand le client peut s'attendre à une réponse plus complète.
Si la réclamation ne peut être résolue par accord mutuel, un litige survient qui est soumis au processus de résolution des litiges.
En cas de réclamations, le client doit d'abord contacter Bono. Il est également possible d'enregistrer des réclamations via la plateforme ODR européenne (http://ec.europa.eu/odr).
Une réclamation ne suspend pas les obligations de Bono, sauf si Bono indique autrement par écrit.
Si Bono considère une réclamation comme justifiée, Bono remplacera ou réparera gratuitement les produits livrés, à sa discrétion.
Les accords entre Bono et le client auxquels s'appliquent ces conditions générales sont régis exclusivement par le droit néerlandais, même si le consommateur réside à l'étranger.
La Convention de Vienne sur la vente n'est pas applicable.
Bono n'accepte aucune responsabilité pour les conséquences des erreurs typographiques sur le site web ou d'autres formes de médias.
En passant une commande, chaque client accepte inconditionnellement les conditions de vente ci-dessus sans réserve.
Les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent aux clients des pays d'Europe.
Des lois et réglementations locales peuvent s'appliquer aux commandes expédiées à des clients en dehors des Pays-Bas. Bono n'est pas responsable des taxes supplémentaires, droits de douane ou frais qui peuvent être encourus. Le client est responsable de la conformité aux lois et réglementations locales, et du paiement de toutes taxes, droits de douane ou frais associés à sa commande.
Pour les commandes passées par des clients en dehors des Pays-Bas, Bono ne peut garantir le délai de livraison en raison de retards potentiels dans le dédouanement et d'autres facteurs indépendants de sa volonté. Néanmoins, Bono s'acquittera de son obligation de livrer la commande selon la méthode d'expédition spécifiée.
Les clients en dehors des Pays-Bas peuvent être soumis à une période de réflexion plus longue que les 14 jours standards, en fonction des lois et réglementations locales. Si les lois locales exigent une période de réflexion plus longue, Bono se conformera aux lois applicables.
Les réclamations ou litiges qui ne peuvent être résolus par accord mutuel, et conformément aux réglementations de l'Union Européenne sur les droits des consommateurs, peuvent être référés à la plateforme de Résolution en Ligne des Litiges (ODR) de l'UE à http://ec.europa.eu/odr pour résolution.
Si une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales sont jugées en conflit avec une loi obligatoire ou applicable, les clauses restantes resteront pleinement en vigueur. Dans de tels cas, les parties négocieront une disposition de remplacement qui est conforme à la disposition originale aussi étroitement que possible tout en respectant la loi applicable.
En passant une commande pour une livraison en dehors des Pays-Bas, le client reconnaît et accepte ces conditions supplémentaires, ainsi que les conditions générales fournies ci-dessus.